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Mentions légales

HP DIFFUSION met à dispositions des produits de qualité, reconnus et recommandés par des spécialistes vétérinaires.
HP DIFFUSION ne peut être reconnu responsable pour toutes mauvaises utilisations d’un produit vendu sur le site. Veillez à respecter les conditions notées sur les étiquettes des sacs et informations disponibles sur le site.

I Acceptation des conditions générales de vente
La validation d’une commande engendre l’acceptation de l’intégralité des présentes conditions générales de vente.

II Les produits
Les photos des produits n’ont aucun caractère contractuel. HP DIFFUSION se réserve le droit à tout moment et sans préavis de supprimer des produits de son catalogue.
En cas de rupture, le client sera informé par mail, en cas de délai trop long, il pourra demander son remboursement.

III Les prix
Les prix affichés sur le site horse-diffusion.com sont exprimés Toutes Taxes comprises TTC , en EURO.
Le transport est calculé en fonction de l'adresse de livraison.

IV La commande
La commande est sous la responsabilité de l’acheteur.
Lors de la passation de commande , le client fournit sous son entière et unique responsabilité les informations suivantes :
Adresse e-mail
Acheteur : Nom ,Prénom ,Adresse ,Code postal , Ville
Lieu de livraison : Nom ,Prénom ,Adresse ,Code postal , Ville
Téléphone fixe et portable
Nom de la personne présente lors de la livraison.

Le bon de commande est envoyé :
par e-mail  : Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir
par fax  : 02 33 55 50 31
par courrier  : HORSE DIFFUSION 5 bis rue du pont tannerie 50 680 Cerisy la Forêt

V Le paiement
Les produits demeurent la propriété d'HP DIFFUSION jusqu’à encaissement de l’argent sur compte bancaire.
Le règlement sera envoyé par :
courrier avec le bon de commande
par virement bancaire : N° compte CREDIT MUTUEL ST LO (50) : 00033659201
A la demande du client , la facture sera envoyée par e-mail , le jour de l’enlèvement.

VI La livraison
Le délai de livraison est d’environ une semaine après l’encaissement par la banque.
Les produits sont livrés par transporteur.
Si l’absence répétée du client lors de la livraison entraîne un retour des produits, les frais de retour et frais annexes seront à la charge du client.
Il convient d’indiquer sur votre bon de livraison toute information en cas de détérioration de la commande afin de faire valoir vos droits au remboursement et ou d’échange.
Afin de vous garantir un service optimal, nous vous remercions de toujours nous communiquer une adresse à laquelle votre commande pourra être livrée aux heures ouvrables.

VII Retours de marchandises
Les marchandises ne seront ni reprises, ni échangées, sauf accord préalable de la direction et au plus tard, huit jours après la livraison. Les frais d’emballage et de transport restent la charge de l’acheteur.

Droit applicable
Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, le tribunal de Coutances sera le seul compétent. HP DIFFUSION se réserve le droit de notifier à tout moment ces conditions générales de vente.

Mentions légales
Conformément au décret du 18/02/2003 sur les commerces électroniques, HORSE DIFFUSION vous communique les informations suivantes : HP DIFFUSION , société inscrite au registre du commerce de Coutances :RCS Coutances 491 216 677 , société dirigée par Michel GOUPIL , site hébergé chez DPI et Pixel (50530 Sartilly)

 
 
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