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HP DIFFUSION met à dispositions des produits de qualité, reconnus et recommandés par des spécialistes vétérinaires.
HP DIFFUSION ne peut être reconnu responsable pour toutes mauvaises
utilisations d’un produit vendu sur le site. Veillez à respecter les
conditions notées sur les étiquettes des sacs et informations
disponibles sur le site.
I Acceptation des conditions générales de vente
La validation d’une commande engendre l’acceptation de l’intégralité des présentes conditions générales de vente.
II Les produits
Les photos des produits n’ont aucun caractère
contractuel. HP DIFFUSION se réserve le droit à tout moment et sans
préavis de supprimer des produits de son catalogue.
En cas de rupture, le client sera informé par mail, en cas de délai trop long, il pourra demander son remboursement.
III Les prix
Les prix affichés sur le site horse-diffusion.com
sont exprimés Toutes Taxes comprises TTC , en EURO.
Le transport est calculé en fonction de l'adresse de livraison.
IV La commande
La commande est sous la responsabilité de l’acheteur.
Lors de la passation de commande , le client fournit sous son entière et unique responsabilité les informations suivantes :
Adresse e-mail
Acheteur : Nom ,Prénom ,Adresse ,Code postal , Ville
Lieu de livraison : Nom ,Prénom ,Adresse ,Code postal , Ville
Téléphone fixe et portable
Nom de la personne présente lors de la livraison.
Le bon de commande est envoyé :
par e-mail :
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par fax : 02 33 55 50 31
par courrier : HORSE DIFFUSION 5 bis rue du pont tannerie 50 680 Cerisy la Forêt
V Le paiement
Les produits demeurent la propriété d'HP DIFFUSION jusqu’à encaissement de l’argent sur compte bancaire.
Le règlement sera envoyé par :
courrier avec le bon de commande
par virement bancaire : N° compte CREDIT MUTUEL ST LO (50) : 00033659201
A la demande du client , la facture sera envoyée par e-mail , le jour de l’enlèvement.
VI La livraison
Le délai de livraison est d’environ une semaine après l’encaissement par la banque.
Les produits sont livrés par transporteur.
Si l’absence répétée du client lors de la livraison entraîne un retour
des produits, les frais de retour et frais annexes seront à la charge
du client.
Il convient d’indiquer sur votre bon de livraison toute information en
cas de détérioration de la commande afin de faire valoir vos droits au
remboursement et ou d’échange.
Afin de vous garantir un service optimal, nous vous remercions de
toujours nous communiquer une adresse à laquelle votre commande pourra
être livrée aux heures ouvrables.
VII Retours de marchandises
Les marchandises ne seront ni
reprises, ni échangées, sauf accord préalable de la direction et au
plus tard, huit jours après la livraison. Les frais d’emballage et de
transport restent la charge de l’acheteur.
Droit applicable
Ces conditions générales de vente sont régies
par le droit français. En cas de litige, le tribunal de Coutances sera
le seul compétent. HP DIFFUSION se réserve le droit de notifier à tout
moment ces conditions générales de vente.
Mentions légales
Conformément au décret du 18/02/2003 sur les
commerces électroniques, HORSE DIFFUSION vous communique les informations
suivantes : HP DIFFUSION , société inscrite au registre du commerce de
Coutances :RCS Coutances 491 216 677 , société dirigée par Michel
GOUPIL , site hébergé chez DPI et Pixel (50530 Sartilly)
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